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Crèches de Noël : ce que dit le Conseil d'Etat

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Installation de crèches de Noël par les personnes publiques
Le Conseil d’État précise les conditions de légalité de l’installation temporaire de crèches de Noël par des personnes publiques.

Lire la décision 395122 Fédération départementale des libres penseurs de Seine-et-Marne
Lire la décision 395223 Fédération de la libre pensée de Vendée

L’essentiel :

Le Conseil d’État rappelle la portée du principe de laïcité. Celui-ci crée des obligations pour les personnes publiques, en leur imposant notamment :

  • d’assurer la liberté de conscience et de garantir le libre exercice des cultes ;
  • de veiller à la neutralité des agents publics et des services publics à l’égard des cultes, en particulier en n’en reconnaissant, ni en n’en subventionnant aucun.

Le Conseil d’État juge que l’article 28 de la loi de 1905, qui met en œuvre le principe de neutralité, interdit l’installation, par des personnes publiques, de signes ou emblèmes qui manifestent la reconnaissance d’un culte ou marquent une préférence religieuse.

En raison de la pluralité de significations des crèches de Noël, qui présentent un caractère religieux mais sont aussi des éléments des décorations profanes installées pour les fêtes de fin d’année, le Conseil d’État juge que leur installation temporaire à l’initiative d’une personne publique, dans un emplacement public, est légale si elle présente un caractère culturel, artistique ou festif, mais non si elle exprime la reconnaissance d’un culte ou une préférence religieuse.

Pour déterminer si l’installation d’une crèche de Noël présente un caractère culturel, artistique ou festif, ou si elle exprime au contraire la reconnaissance d’un culte ou une préférence religieuse, le Conseil d’État juge qu’il convient de tenir compte du contexte dans lequel a lieu l’installation, des conditions particulières de cette installation, de l’existence ou de l’absence d’usages locaux et du lieu de cette installation.

Compte tenu de l’importance du lieu de l’installation, le Conseil d’État précise qu’il y a lieu de distinguer les bâtiments des autres emplacements publics :

  • dans les bâtiments publics, sièges d’une collectivité publique ou d’un service public, une crèche de Noël ne peut pas être installée, sauf si des circonstances particulières montrent que cette installation présente un caractère culturel, artistique ou festif ;
  • dans les autres emplacements publics, compte tenu du caractère festif des installations liées aux fêtes de fin d’année, l’installation d’une crèche de Noël est légale, sauf si elle constitue un acte de prosélytisme ou de revendication d’une opinion religieuse.

Faisant application de ces principes, le Conseil d’État casse les deux arrêts dont il était saisi, l’un qui avait jugé que le principe de neutralité interdisait toute installation de crèche de Noël, l’autre qui ne s’était pas prononcé sur l’ensemble des critères pertinents. Dans la première affaire, il juge que l’installation de crèche litigieuse méconnaissait le principe de neutralité. Il renvoie la seconde affaire à la cour administrative d’appel de Nantes, afin qu’elle se prononce sur l’ensemble des éléments à prendre en compte.

Les faits et la procédure :

Deux installations de crèches de Noël, l’une par la commune de Melun, l’autre par le département de la Vendée, avaient fait l’objet d’une contestation devant le juge administratif. La cour administrative d’appel de Paris avait, en dernier lieu, jugé illégale l’installation de la crèche de la commune de Melun. La cour administrative d’appel de Nantes avait, quant à elle, jugé légale l’installation de la crèche du département de la Vendée. Le Conseil d’État était saisi d’un recours en cassation contre ces deux arrêts.

La décision du Conseil d’État :

1) Le Conseil d’État commence par rappeler la portée du principe de laïcité et de la loi du 9 décembre 1905, qui créent des obligations pour les personnes publiques. Celles-ci doivent ainsi :

  • assurer la liberté de conscience ;
  • garantir le libre exercice des cultes ;
  • veiller à la neutralité des agents publics et des services publics à l’égard des cultes, ce qui implique notamment de ne reconnaître, ni de subventionner aucun culte.

2) Le Conseil d’État fait ensuite application de l’article 28 de la loi du 9 décembre 1905, qui pose l’interdiction de principe d’élever ou d’apposer des emblèmes ou signes religieux sur les emplacements publics. Le Conseil d’État juge que cette interdiction vise à mettre en œuvre le principe de neutralité des personnes publiques à l’égard des cultes. Elle s’oppose donc à l’installation, par les personnes publiques, de signes ou d’emblèmes qui manifestent la reconnaissance d’un culte ou marquent une préférence religieuse.

3) Pour appliquer cette règle aux crèches de Noël, le Conseil d’État relève qu’une crèche peut avoir plusieurs significations. Elle présente un caractère religieux ; mais elle est aussi un élément des décorations et illustrations qui accompagnent traditionnellement les fêtes de fin d’année, sans signification religieuse particulière.

4) Tenant compte de ces différentes significations possibles, le Conseil d’État juge que l’installation temporaire d’une crèche de Noël par une personne publique dans un emplacement public est légale si elle présente un caractère culturel, artistique ou festif, mais non si elle exprime la reconnaissance d’un culte ou marque une préférence religieuse.
Pour déterminer si une telle installation présente un caractère culturel, artistique ou festif, ou au contraire exprime la reconnaissance d’un culte ou d’une préférence religieuse, le Conseil d’État juge qu’il convient de tenir compte :

  • du contexte de l’installation : celui-ci doit être dépourvu de tout élément de prosélytisme ;
  • des conditions particulières de l’installation ;
  • de l’existence ou de l’absence d’usages locaux ;
  • du lieu de l’installation.

5) Compte tenu de l’importance de ce dernier élément, le Conseil d’État précise qu’il y a lieu de distinguer, parmi les lieux, entre les bâtiments publics qui sont le siège d’une collectivité publique ou d’un service public et les autres emplacements publics. Ainsi :

  • dans l’enceinte des bâtiments publics, sièges d’une collectivité publique ou d’un service public, l’installation d’une crèche par une personne publique n’est en principe pas conforme au principe de neutralité, sauf si des circonstances particulières permettent de lui reconnaître un caractère culturel, artistique ou festif ;
  • en revanche, dans les autres emplacements publics, en raison du caractère festif des installations liées aux fêtes de fin d’année, l’installation d’une crèche par une personne publique ne méconnaît pas le principe de neutralité, sauf si elle constitue un acte de prosélytisme ou de revendication d’une opinion religieuse.

6) Faisant application de ces principes, le Conseil d’État casse l’arrêt de la cour administrative d’appel de Paris, qui avait jugé que le principe de neutralité interdisait toute installation de crèche de Noël.
Il se prononce ensuite comme juge d’appel sur la légalité de l’installation de la crèche de la commune de Melun. Dans ce cadre, il relève :

  • que la crèche est installée dans l’enceinte d’un bâtiment public, siège de services publics ;
  • que cette installation ne résultait d’aucun usage local ;
  • qu’aucun élément ne marque l’installation de la crèche dans un environnement artistique, culturel ou festif.

Le Conseil d’État en déduit que la décision de procéder à une telle installation, en ce lieu et dans ces conditions, méconnaît les exigences découlant du principe de neutralité des personnes publiques. Il procède donc à son annulation.

7) Le Conseil d’État casse également l’arrêt de la cour administrative d’appel de Nantes, qui n’avait pas examiné si l’installation de la crèche en cause devant elle résultait d’un usage local ou si des circonstances particulières permettaient de lui reconnaître un caractère culturel, artistique ou festif. Il lui renvoie ensuite l’affaire, afin qu’elle se prononce sur les critères dégagés par sa décision.

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Nos vingt ans

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Chrétiens dans la Cité fête ses vingt ans. Retour sur notre projet.

Lancée fin octobre 1996, la lettre d’information Chrétiens dans la Cité avait – et a toujours – pour finalité de favoriser une meilleure communication entre chrétiens de diverses sensibilités sur les engagements qu’ils prennent dans la société. Conçue sur le modèle des newsletters économiques, elle s’adresse à tous ceux qui, s’intéressant à l’engagement social chrétien, recherchent une publication synthétique, sans bavardages ni gloses, rapide à lire. Certes, l’information entièrement neutre n’existe pas plus que les faits bruts ; comme l’écrit joliment le philosophe Alasdair MacIntyre, « les faits, comme les télescopes et les perruques pour messieurs, sont une invention du XVIIe siècle ». Mais le journaliste devrait au moins essayer de rechercher autant qu’il est possible l’adéquation de la réalité et de l’esprit, c’est-à-dire la vérité. C’est ce que nous tentons de faire (sans bien sûr toujours réussir).

Depuis 1996, un phénomène nouveau a surgi et bouleversé le métier de journaliste : le développement rapide et irrésistible d’internet. La multiplication des sites sur la toile numérique mondiale, bientôt accompagnée de la prolifération des blogs, a une face lumineuse : l’accès rapide à un nombre considérable de sources ; et une face sombre : le risque de se perdre, d’être désinformé, manipulé. Dans ces conditions, s’impose plus que jamais la nécessité de développer une capacité d’analyse, nourrie par une culture spécifique, enracinée dans une tradition de pensée. Pour un informateur chrétien, cela implique de ne pas adopter les critères des médias séculiers. Il est étrange d’entendre une radio chrétienne donner les mêmes informations du jour que celles des autres radios, parfois même dans le même ordre, comme si le fait d’être chrétien n’avait aucune incidence dans le choix et le traitement des événements à signaler et analyser. Cela explique en partie la disparition accélérée des journaux chrétiens qui ont perdu leur identité spécifique. Pourtant, la presse chrétienne a un avenir si elle parvient à affirmer sa différence, en sachant privilégier l’essentiel sur le sensationnel. Et en cultivant le sentir avec l’Église, en n'aggravant pas les tensions qui existent au sein du peuple chrétien par une dialectique préjudiciable à la communion ecclésiale et humaine. Face à un monde où Dieu semble être de plus en plus en exil, les médias chrétiens ont pour belle vocation d’être de véritables médias alternatifs, au service du Seigneur et de son Église.

Denis Sureau

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Avortement : le Gouvernement accélère la censure

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Le gouvernement veut interdire le plus rapidement possible toute information des femmes sur les conséquences de l'avortement, en imposant la censure, comme on peut le lire dans le Journal officiel n°0260 du 8 novembre 2016, texte n° 37 : « Par courrier en date du 7 novembre 2016, M. le Premier ministre a informé M. le président du Sénat de la décision du Gouvernement d'engager, en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution, la procédure accélérée pour l'examen de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse, déposée sur le bureau de l'Assemblée nationale le 12 octobre 2016. » 

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Pourquoi lire Cavanaugh

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Mon article dans le mensuel La Nef de novembre.

 

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Livre d'or des 20 ans

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Lors de son lancement en octobre 1996, Chrétiens dans la Cité a reçu de nombreux encouragements de personnalités. Voici quelques extraits de notre "livre d'or" :

Père Bernard Devert, président-fondateur d'Habitat & Humanisme: "Chrétiens dans la Cité a la fraîcheur de la fragilité et la rigueur d'une information qui, sans complaisance, veille à ne point se perdre dans les méandres de l'inessentiel."

Père P.-M. Delfieux (+), Prieur général des Fraternités monastiques de Jérusalem : "Moines dans la cité, nous ne pouvons qu'aimer et soutenir, de notre prière surtout, votre initiative."

Pr Emile Poulat (+), historien et sociologue : "Votre initiative me parait bienvenue, à point nommé. Ma suggestion: coordonner la multitude dispersée, c'est bien; augmenter les tensions qui la travaillent, c'est la condition nécessaire. Le fait fondamental de notre situation française me parait être ces tensions, désaccords, conflits qui divisent les catholiques, l'absence d'envie de parler ensemble et, en tout cas, l'immense difficulté. Mais vous êtes le seul à occuper le terrain."

Dom Antoine Forgeot osb, alors Abbé de Fontgombault : : "Bien volontiers, je souhaite une large diffusion à votre lettre bimensuelle à laquelle je m'abonne au nom de notre monastère."

Dom Hervé Courau osb, Abbé de Triors : "J'ai eu plaisir à parcourir votre n° 1, et je me suis senti au diapason...La prière des moines rejoint ceux qui sont au créneau, et Dieu donnera la victoire, comme et quand II voudra. J'apprécie la modestie de votre présentation, et demande au Seigneur de bénir ce petit David face aux Goliaths écrasants. Notre Dame est là à nous enseigner l'humilité dans l'action."

Mgr Patrick Le Gal, évêque  auxiliaire de Lyon : "J'ai bien apprécié la lecture de votre lettre, brève mais toujours pertinente !"

Mgr Dominique Rey, évêque de Fréjus-Toulon : "Chrétiens dans la Cité apporte des informations utiles, souvent peu relayées par les médias français, concernant la vie de l’Église dans la cité, en particulier en ce qui concerne la dimension éthique et sociale. Pour sortir des "prêt-à-penser", des poncifs et des préjugés, il est nécessaire de disposer de telles informations… Lecteur assidu de Chrétiens dans la Cité, je vous encourage à le faire connaître et je vous prie de croire à mon soutien et à mon souhait, pour qu’il soit promu et connu."

Mgr Gérard Defois, archevêque émérite de Reims : "J'adhère très profondément à votre intention et vous en félicite. Il y a énormément à faire dans ce domaine, je pense aux parlementaires et aux décideurs qui ont souvent une connaissance très pauvre de la parole de l'Eglise en ce domaine, comme des initiatives des mouvements et organismes chrétiens. C'est dire que votre projet est le bienvenu. Je prie avec vous pour cette initiative d'évangélisation."

 

 

 

 

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Plus de 300 initiatives en 20 ans

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A l'occasion de ses 20 ans, Chrétiens dans la Cité propose un index des 300 associations, projets et mouvements chrétiens ayant fait l'objet d'une fiche détaillée. Aucune autre publication chrétienne n'a présenté autant d'initiatives chrétiennes de sensibilités aussi diverses. Qu'on en juge (le numéro précède l'association ou le mouvement) :

264 A bras ouverts 228 Académie catholique de France 21 Académie pontificale pour la vie 13/189 Acat 171 ACE 94 ACGF 65, 249 ACI 136 ACM 112 Aco 24/259 AED 143 AES 11/299 AFC 134 Afocal 170 AFPC 261 Agences matrimoniales 121 AIESC 80 Alliance avec les chrétiens en politique 26/235 Alliance pour les droits de la vie 221 Amicitia 79 Amitié judéo-chrétienne de France 308 Alpha France 231 Apostolat maritime 236 APPRR 185 Arche (L’) 100, 254 Assoc. aide futures mères 73 Association des économistes catho. 69/260 Association des écrivains catho. 229 Associations familiales 63/212 ATD-Quart monde 218 Aumôneries étudiantes 119/332 Aux Captifs, la Libération 61 Bayard Presse 157/302 Bice 102/271 Bon Larron 195 Catholiques en campagne 87 CCFD 138 CCMF 32 CCSC 293 Cèdre 323 Cellules paroissiales d'évangélisation 66 Centre L.-J. Lebret 133 Ceras 126 CFJD 10 CFPC (voir EDC) 3/175/216/305 CFTC 20 Charte des droits de la famille 124, 250 Chemin néocatéchuménal 287 Chrétiens contre la drogue 96 Chrétiens contre la précarité 60 Chrétiens dans le monde rural 158 Chrétiens en forum 16 Chrétiens et députés 75 Chrétiens face à l'argent 67/262 Chrétiens face au chômage 318 Chrétiens réfugiés d'Orient (aide aux) 311 Chrétiens séparés (assoc. pour) 62 Christian Solidarity International 5 CID 34 Cité vivante 263 Claire amitié 303 Clarifier 152 Comece 50 Commission sociale 84, 316 Communauté des Béatitudes 108/273 Communauté du Chemin Neuf 183 Communauté du Pain de vie 92/147/275 Communauté de Sant’Egidio 86 Communauté Saint-Jean 329 Communauté Saint-Martin 54/240 Communauté Vie chrétienne 334 Communautés catholiques francophones dans le monde 220 Communion Evangélisation 127/281 Communion et libération 159/278 Communion des éducateurs chrétiens 239 Conseil national des évangéliques de France 149/283 Conférence des évêques de France 30 Conseil pontifical Justice et Paix 113 Conseil pontifical pour la culture 18 Conseil pontifical pour la famille 114 Coopération missionnaire 64 Cor Unum 177 Cours Alpha France 223 Cpdh 8 Croyances et Libertés 145 Démocratie & Spiritualité 312 Diocèse aux armées 27 Domus christiani 266 Ecoles de vie 257 Economie de communion 165/265 Edc 25, 248 Emmanuel 230 Emmaüs 154 Enfants du Mékong 284 Église protestante réunie 321 Entrepreneurs pour la paix 85 Equipe Marc Daste 22/194/304 Equipes Notre-Dame 17/211 Equipes Saint-Vincent 196 Espérance et Vie 4 Evangile et Société 47 Facultés libres 81 Fédération Familles-médias 142 Féd. Médaille famille française 131/279 Féd. protestante de France 253 Fidélis 153, 255 Fidesco 72/213 Focolari 219 Foi et Lumière 123/285 Fondacio 210/326 Fondation d’Auteuil 295 Fondation Avenir du patrimoine à Paris 288 Fondation Espérance Banlieues 258 Fondation pour la dignité humaine 268/327 Fondation pour l'école 19 Fondation de service politique 88 Fondation Guilé 277 Fondation Jérôme Lejeune 330 Fondation Raoul Follereau 241 Fondation Saint Matthieu 118 Forum des républicains sociaux 203 Foyer Marcel Van 184/ Foyers de Charité 237 Fraternité catho. des sourds 317 FCPMH 181 FSSPX 89/ 205 FSCF 31 Golias 188 Grec 46 Groupe de spi. des assemblées 98 Guides de France 52/224 Guides et Scouts d'Europe 148 Habitat & Humanisme 313 Handicap et vie chrétienne 139 Hommes d’affaires du plein Evangile 14 Ictus 146 Institut de formation sociale 306 Jésuites 201 Jeunesse Lumière 1 JMJ 71/217 JOC 90 Journée nationale pour la vie 74/244 Journées Paysannes 2/192 Juristes catholiques 51, 309 Justice et Paix-France 214 Justice et Paix Europe 179 KTO 35 La famille sur le grill 44 La Vie Nouvelle 107 La vie politique nous concerne 41 / 204 Laissez-les-vivre SOS-FM 95 Lectures estivales 115 Légion de Marie 48 Légionnaires du Christ 55 L'Enseignement catholique 28 Les catholiques sur l'internet 82 Les députés et l'avortement 99 Les finances de la solidarité 209 L’Homme Nouveau 105 Loi bioéthique : détail du vote 140/246 Maintenance des confréries 7/178/333 MCC 324/325 Manif pour tous (autour) 109 Média-participations 106/322 Mej 174 Mère de Miséricorde 222 Milice de jésus Christ 300 Mission de France 208 Mission ouvrière 191 Mondragon 42 / 207 Mouvement chrétien des retraités 172 Mouvement du Nid 166 Mrjc 37/215 OCH 40 Ochres 202 Œuvre des cammpagnes 129/301 Œuvre d’Orient 320 OPM 12/182 Opus Dei 68, 307 Ordre de Malte 132 Ordre du Saint-Sépulchre 6 Oser la famille 225 Osservatore Romano 156 Partage et Rencontre 43 Pastorale familiale 91 Pauvreté et politique 33/197 Pax Christi 292 Petites soeurs des maternités catholiques 155/328 Petits frères des pauvres 270 Pierre angulaire (La) 103 Placements moraux 38/276 Points-Coeur 137 Pour l’Unité 120 Préambules de constitutions 78 Promouvoir 116 Puits de Jacob 160 Radical Orthodoxy 168 Radio Maria 9, 310 Radios chrétiennes 117 Radios et télévisions 104 Raoul Follereau 135/243 Réjouis-toi 70 Renaissance catholique 161 Réseau Jeunesse Ignatien 56 Réseaux des Parvis 286 Le Rocher Oasis des cités 297 Sanctuaires pour la France 53 Scouts de France 76, 250 Scouts Unitaires de France 102/245 Secours catholique 247 Secours de France 23, 200 Semaines sociales de France 93 Service Accueil/Médiation 294 Serviteurs de la miséricorde 173 Serviteurs des pauvres du tiers monde 252 Sève 163 Sicler 59 / 206 Sté de St-Vincent-de-Paul 314 SOS Chrétiens d'Orient 315 Teenstar 57-58,190 TFP 256 Ugsel 36/199/298/319 Unapel / Apel 242 Unfl 15/282 Uniapac 29, 198 Union pour la vie 233 URCEC 97 VEA 290 Veilleurs 111 Verbe de Vie 180 Veritatis Splendor 267 Villes sanctuaires en France 289 Visemploi 144 Vivre et aimer 110/280 Vocations : les chiffres 130 Voir ensemble 

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9 jours de prière avec et pour les paysans

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L’association les Journées paysannes entend « rallumer l’espérance pour une profession malmenée » en proposant une neuvaine de prière avec les travailleurs de la terre, du 11 au 20 novembre, c’est-à-dire du 1700e anniversaire de la naissance de saint Martin à la fin du Jubilé de la Miséricorde. « Cette neuvaine nous rappellera que la désespérance actuelle de la paysannerie française ne peut être guérie que dans la durée des humbles travaux qui, dans la foi, l’espérance et la charité, sont transfigurés pour devenir œuvre de miséricorde », déclare 
Jean-Louis Laureau, fondateur des Journées paysannes. L’association a été créée en 1991 à la veille de la réforme de la PAC (Politique Agricole Commune) et de l’installation de l’OMC (Organisation mondiale du Commerce) en 1992 et 1993, des événements qui « étaient le signal de la chute de la paysannerie ». Des groupes de paysans chrétiens se réunissent dans chaque région. Une rencontre nationale est organisée tous les ans le troisième week-end de février.

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Au sommaire du numéro 334

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Le numéro 334 de la lettre d'information Chrétiens dans la Cité vient de paraître, avec au sommaire :

ANALYSE : Un résumé du document épiscopal "Dans un monde qui change, retrouver le sens du politique".

AGENDA

LES HOMMES : Dominique Quinio - Aymeric Christensen - Catholiques en politique

INFOS : Le retour réussi de La Manif pour tous - 93 nouvelles écoles indépendantes - Neuf jours de prière avec et pour les paysans - La Croix, des jésuites et dix mouvements chrétiens contre le Front national - Délit d'entrave numérique suite - Enfants catéchisés : - 55% en 23 ans - Campus nantais - La France s'engage - William Cavanaugh de Chicago à Lyon - Marche pour la vie 2017

LECTURES : Comme un hôpital de campagne, de William Cavanaugh

INITIATIVES : Les Communautés catholiques francophones dans le monde

 

 

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William Cavanaugh en France

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Le théologien catholique américain William Cavanaugh fait le voyage de Chicago à Lyon.

Le 8 novembre, il dédicacera son nouveau livre Comme un hôpital de campagne à la librairie La Procure de Lyon de 16 h 30 à 18 h 30.

Le soir, à 20 h, une rencontre est organisée sur le thème Les catholiques, des citoyens comme les autres ? au Collège Supérieur (17 rue Mazagran, Lyon 7e).

Le 9 novembre, il interviendra sur L’Eucharistie comme politique dans le cadre des Grandes conférences de Fourvière (Notre-Dame de Fourvière, 20 h 30). 

Le 11 novembre, il sera à Chartres sur le même thème, à Maison diocésaine La Visitation
22 Avenue d’Aligre, à 20 h.

William Cavanaugh en France
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