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L'Eglise face à l'oppression fiscale

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La révolte des Bonnets rouges invite les chrétiens à s'interroger sur la moralité de ce qu'il faut bien appeler l'oppression fiscale. Voici ce qu'en disait Pie XII en en temps où elle n'avait pris le caractère aussi fortement confiscatoire qui est le sien aujourd'hui :


Aux congressistes de l'Institut international des Finances Publiques , le 2 octobre 1948:

    Les besoins financiers de chacune des nations, (...) se sont formidablement accrus. La faute n'en est pas aux seules complications ou tensions internationales; elle est due aussi, et plus encore peut-être, à l'extension démesurée de l'activité de l'État, activité qui, dictée trop souvent par des idéologies fausses ou malsaines, fait de la politique financière, et tout particulièrement de la politique fiscale, un instrument au service de préoccupations d'un ordre différent.(...)

  Qui s'étonnera, après cela, du danger où se trouvent la science et l'art des finances publiques de descendre, faute de principes fondamentaux clairs, simples, solides, au rôle d'une technique et d'une manipulation purement formelles. C'est malheureusement ce qui se constate aujourd'hui en plusieurs domaines de la vie publique : échafaudage habile et hardi de systèmes et de procédés, mais sans ressort intérieur, sans vie, sans âme.(...)

  Pareil état de choses influe plus fâcheusement encore sur la mentalité des individus. L'individu en vient à avoir de moins en moins l'intelligence des affaires financières de l'État; même dans la plus sage politique, il soupçonne toujours quelque menée mystérieuse, quelque arrière-pensée malveillante, dont il doit prudemment se défier et se garder. Voyez-vous, c'est là qu'il faut, en définitive, chercher la cause profonde de la déchéance de la conscience morale du peuple  (...) en matière de bien public, en matière fiscale principalement. (...)

  Comment l'Église pourrait-elle contempler, indifférente, cette crise qui, en réalité, est une crise de conscience? Voilà pourquoi, s'adressant à ceux qui ont quelque part de responsabilité dans le traitement des questions de finances publiques, elle les adjure : Au nom de la conscience humaine, ne ruinez pas la morale par en haut. Abstenez-vous de ces mesures, qui, (...), heurtent et blessent dans le peuple le sens du juste et de l'injuste, ou qui relèguent à l'arrière-plan sa force vitale, sa légitime ambition de recueillir le fruit de son travail, son souci de la sécurité familiale, toutes considérations qui méritent d'occuper dans l'esprit du législateur la première place, non la dernière.(...)

  Le système financier de l'État doit viser à réorganiser la situation économique de manière à assurer au peuple les conditions matérielles de vie indispensables à poursuivre la fin suprême assignée par le Créateur : le développement de sa vie intellectuelle, spirituelle et religieuse.

 

Aux membres de l'Association fiscale internationale , le 2 octobre 1956 :

 

  Aucun doute ne subsiste sur le devoir de chaque citoyen à supporter une part des dépenses publiques. Mais l'Etat de son côté, en tant que chargé de protéger et de promouvoir le bien commun des citoyens, a l'obligation de ne répartir entre ceux-ci que des charges nécessaires et proportionnées à leurs ressources. L'impôt ne peut donc jamais devenir pour les pouvoirs publics un moyen commode de combler le déficit provoqué par une administration imprévoyante, de favoriser une industrie ou une branche de commerce aux dépens d'une autre également utile. L'Etat s'interdira tout gaspillage des deniers publics ; il préviendra les abus et les injustices de la part de ses fonctionnaires, ainsi que l'évasion de ceux qui sont légitimement frappés. Les Etats modernes tendent aujourd'hui à multiplier leurs interventions et à assurer un nombre croissant de services ; ils exercent un contrôle plus étroit sur l'économie ; interviennent davantage dans la protection sociale de plusieurs catégories de travailleurs ; aussi leurs besoins d'argent croissent dans la mesure où se gonflent leurs administrations. Souvent des impositions trop lourdes oppriment l'initiative privée, freinent le développement de l'industrie et du commerce, découragent les bonnes volontés.(...)

  La garantie juridique des contribuables à l'égard du fisc vise à consolider les systèmes de sauvegarde, indispensables non seulement au contribuable, mais à l'Etat lui-même, qui risque, s'il néglige ces garanties, de démoraliser ses sujets et de les encourager à la fuite de l'impôt et à la fraude.

 

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Pas de trêve pour les drames

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Fondateur et président d'Habitat et Humanisme, le Père Bernard Devert lance cet appel :

 Cette trêve depuis 1956 protège, pour la période courant du 1er novembre, au 15 mars, les foyers sous le coup d’une décision judiciaire autorisant l’expulsion de leur logement.

 La chute annoncée est seulement retardée. Comment transformer cette cessation temporaire d’hostilité en un acte d’hospitalité ?

 La question n’est pas indifférente à la cohésion sociale et à la fraternité.

 Sur les 100 000 familles concernées, plus de10 000 seront confrontées à cette expulsion au sortir de l’hiver. Comment ne pas envisager qu’elles connaissent aussi un printemps.

 Loin des jugements faciles et destructeurs, reconnaissons que la montée des précarités conduit bien des familles, celles que nous voulons précisément aider, à un décrochage, le taux d’effort des loyers étant insupportable au regard des ressources.

 Quand le ‘reste pour vivre’ est inférieur à 100 € mensuels, voire moins, ne nous étonnons que ‘ça craque’.

 Quand 600 000 enfants sont victimes de la pauvreté, comment leurs parents ne viendraient-ils pas à parer aux déficiences avec le risque alors de loyers impayés. Il ne s’agit pas de justifier mais de comprendre.

 Le bien commun, dans cette attention à la fragilité de l’autre, devrait nous inviter à penser cette trêve non comme un simple sursis mais comme le temps d’un sursaut de responsabilités partagées pour des mesures concrètes qui atténueraient bien des drames.

Cinq interventions sont à mettre en œuvre. Deux relèvent principalement de l’Etat et des grands bailleurs sociaux soulignant que certains déjà s’engagent dans cette perspective pour la destination des surloyers ; les trois autres appellent l’intervention des acteurs associatifs.

  • mobiliser davantage les financements très sociaux comme le Prêt Locatif Aidé d’Insertion (PLAI) ou le Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) pour que les loyers et charges soient en cohérence avec les ressources, observant que l’effort engagé pour la maîtrise des charges énergétiques doit être impérativement fléché vers les logements sociaux.

  • transférer les ‘surloyers’ et une quote-part des pénalités au titre de la loi SRU en déduction partielle du montant des loyers pour les familles les plus vulnérables. La loi ALLUR devrait prendre en compte cette disposition suivant amendement déposé par ATD Quart Monde et HH.

  • réduire la vacance des logements dans les territoires tendus. HH s’engage au développement de son dispositif ‘propriétaire et solidaire’ : 1 200 logements ont été mobilisés sur deux années. Des propriétaires louent au prix de 5 à 6 € mensuels, 70% de ces revenus étant exonérés des revenus fonciers, dans le cadre de la location/sous-location ; HH assure la garantie locative et l’accompagnement des familles.

Il est possible de mobiliser 2 000 logements dans les grandes villes, ce qui offrirait une réponse à 20% des familles qui, à la fin de l’hiver, ne peuvent pas garder leur logement au regard de la procédure d’expulsion mais aussi en raison d’un loyer insupportable.

  • participer au fonds de dotation HEDE, l’Humanisme à l’Epreuve de la Dépendance, proposée comme une cordée pour la traversée de passages difficiles.

  • mobiliser un bénévolat pour la durée de cette mission.

 La fraternité n’est pas un mot creux. Dans toutes les périodes de crise, elle a autorisé bien des ouvertures et des solidarités qui participent à un ré-enchantement de la Nation.

 A ce possible ne sommes-nous pas appelés.

 

Bernard Devert

Novembre 2013

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L'évêque de Vannes au secours des Bonnets rouges

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Mgr Raymond Centène, évêque de Vannes, a publié un vigoureux "Billet d'humeur" sur la révolte des Bonnets rouges :

L’identité et la dignité par le travail

Samedi dernier, des heurts violents ont opposé en Finistère manifestants et forces de l’ordre, au prix de blessés graves auxquels nous adressons personnellement aujourd’hui toute notre solidarité et l’assurance de nos prières pour leur rétablissement. J’appelle les Bretons à manifester concrètement leur solidarité envers ces travailleurs que menacent aujourd’hui la précarité et le chômage.

Le point  de cristallisation des colères se fait aujourd’hui sur les portails « écotaxe » mais le désarroi et le désespoir sont, plus largement, la conséquence du « matraquage  fiscal » généralisé qui empêche une part croissante de la population de vivre dignement de son travail. Les entreprises elles-mêmes sont prises à la gorge par une mondialisation sauvage effrénée qui les contraint à mettre la clef sous la porte les unes après les autres, victimes d’une concurrence déloyale.

En 2013, comme en 1675 lors de la Révolte des Bonnets rouges, ce sont les mêmes raisons qui poussent nos compatriotes à se lever : le travail -  leur travail -  est pour eux source et synonyme d’identité et de dignité. Le sursaut salvateur de leur identité et de leur dignité est sans doute ce qui explique le mieux leur soulèvement et leur forte détermination.

 « Je suis un homme et rien de ce qui est humain ne m'est étranger » disait le poète latin Térence. C’est le même constat qui nous pousse aujourd’hui à manifester notre solidarité aux personnes qui occupent les voies de circulation pour préserver la liberté constitutionnelle d’aller et venir mais surtout, pour les employés, la liberté de posséder une partie raisonnable du fruit de leur travail et, pour les employeurs, la possibilité de constituer une trésorerie suffisante pour investir et embaucher.

Les crises économiques et sociétales qui divisent depuis plusieurs années les Français ou les opposent à leurs gouvernants sont en partie dues à l’ignorance ou au refus de ce que doit être une véritable action politique : une attention, non seulement à l’intérêt général, mais surtout au « Bien commun », c’est-à-dire au bien de tous les hommes et de tout l’homme : l’homme, la femme, les enfants, ne peuvent se réduire à des objets de consommation égoïste pas plus qu’ils ne peuvent être réduits en esclavage par un ultra-libéralisme sauvage et agressif que ne parvient plus à maîtriser un Etat affaibli, qui s’est volontairement soumis aux directives supranationales d’une Union européenne ultra-libérale.

Samedi prochain, à Quimper ou en Morbihan, de grandes manifestations s’annoncent pour tenter de sauver une Bretagne au bord de l’asphyxie. Ne croyons pas que les problèmes rencontrés par les agriculteurs ou les routiers soient catégoriels et régionaux. Ces problèmes nous menacent tous, ici et partout en France. Le bien légitime des uns est aussi celui du corps social tout entier. C’est pourquoi j’encourage tous les Morbihannais, soucieux du bien des autres, au-delà de leurs diverses sensibilités, à manifester leur solidarité et leur engagement altruiste de la manière qu’ils jugeront la plus utile.

En ces jours où nous prions les Saints de Bretagne et les défunts de nos familles, et à l’occasion du 500ème anniversaire de sa mort, qu’Anne de Bretagne soit pour nous un guide, elle qui fit graver dans le marbre de son contrat de mariage « pas d’octroi sur mes terres », ce qui vaut encore aux Bretons aujourd’hui la gratuité de leurs voies expresses…

 

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Le capitalisme en question

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La vague équivoque de l'éthique d'entreprise semble s'être fracassée sur les récifs de pratiques économiques et financières autant implacables que moralement problématiques.

C'est ce que montre l'essai de Cécile Renouard qui présente l'originalité d'être à la fois religieuse de l'Assomption, philosophe et économiste (elle enseigne à l’École des Mines-Paris, à l'Essec et au Centre Sèvres).

A rebours de la rhétorique douteuse qui imprègne certains milieux chrétiens se contentant d'espérer ajouter une « âme » à une mondialisation qui leur semble fondamentalement heureuse, elle resitue l'entreprise dans la société, au carrefour d'enjeux qui sont aussi politiques, sociaux et écologiques (avec notamment le défi de la transition énergétique). La légitimité de l'entreprise vient non des seuls profits à court terme qu'elle apporte à ses actionnaires mais surtout de «sa contribution au lien social  et écologique ».

Cécile Renouard n'adhère pas au mythe de la croissance indéfinie et va jusqu'à écrire : « Le modèle capitaliste actuel est non seulement générateur de nombreuses souffrances – dont il n'est pas sûr qu'elles soient compensées ou surpassées par les bienfaits matériels qu'il entraîne –, mais il est aussi insoutenable ». Elle esquisse des pistes pour une « prospérité sans croissance » où l'entreprise pourrait jouer son rôle.

 ethique et entreprise

Éthique et entreprise

Pourquoi les chrétiens ne peuvent pas se taire

Cécile Renouard

L'Atelier, 174 p., 17 €

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Chrétiens dans la Cité n°289 est paru

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Au sommaire du n°289 :

 

Un sermon aux politiques : l'homélie du cardinal Vingt-Trois

NOMINATIONS

  • Mgr Jean-Luc Bouilleret
  • Mgr Jean-Christophe Lagleize

INFORMATIONS

  • Face à une résolution pro-avortement
  • Menace sur les fêtes chrétiennes
  • Une coordination pour les chrétiens d'Orient
  • Lancement du Cercle Charles Péguy à Paris
  • Echec d'une liste post "mariage pour tous"
  • Roms : l'expérience du P. Bernard Devert

LECTURES

Cécile Renouard : Ethique et entreprise

INITIATIVES

Visemploi

 

et l'AGENDA

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Denis Sureau sur Radio Notre-Dame

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Jeudi 12 septembre sur Radio Notre-Dame,

Denis Sureau sera l'invité de l'émission Vox Libri

pour présenter son dernier livre

Deux mariages et un enterrement (Editions de L'Homme Nouveau)

Il répond aux questions de Philippe Delaroche, directeur-adjoint de la rédaction du magazine Lire, et de Jean-François Rod, pour la librairie La Procure.

A 11h30 et 19h30.

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Une définition du mariage illégale

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L’Union des Familles en Europe vient également de former un recours juridique auprès du Conseil d’État contre les décrets d’application de la loi Taubira donnant une nouvelle définition du mariage.

Selon l'UFE, « la France a violé les traités qu’elle a signés. En effet, le 28 mai 1981, la France a ratifié le Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, adopté par l’assemblée générale de l’Onu. L’article 23 de ce Pacte proclame que ''Le droit de se marier et de fonder une famille est reconnu à l'homme et à la femme à partir de l'âge nubile.'' Il ne fait pas de doute que nul ne songeait à l’époque à inclure l’union homosexuelle dans le mariage (...) Un État ne peut invoquer les dispositions de son droit interne pour justifier qu’il n’exécute pas ledit traité. Plus encore : l’article 55 de la Constitution française prévoit que les traités ont une valeur supérieure à la loi, même si la loi a été jugée constitutionnelle. »

En cas de refus du Conseil d’État d’écarter l’application de la loi, l’UFE portera l’affaire devant le Comité des droits de l’homme de l’Onu.

De son côté, la Confédération nationale des Associations familiales catholiques (CNAFC) a également saisi le Conseil d’État.

 

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Au sommaire de Chrétiens dans la Cité n°287

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Le numéro de rentrée de Chrétiens dans la Cité est paru, avec au sommaire :

 

ANALYSE : Rentrée ou veillée d'armes ? 

Même si le Gouvernement prend davantage de précautions, de nouveaux projets de loi pourraient susciter des formes renouvelées de contestation.

AGENDA

LES HOMMES : Mgr Bruno Feuillet et 5 autres importantes nominations.

INFORMATIONS

  • Pour la paix en Syrie
  • Une liste pour la vie aux européennes
  • La recherche sur l'embryon autorisée
  • Veilleurs et Sentinelles
  • Mariage : une définition illégale ?
  • Bilan de l'AED
  • Béatitudes : sortie de crise
  • Lumen Fidei
  • Les JMJ de Rio à Cracovie

LECTURES : Deux mariages et un enterrement

INITIATIVES : Les associations chrétiennes contre la drogue

 

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Deux mariages et un enterrement

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La loi sur l'ouverture du mariage aux couples homosexuels a provoqué de multiples débats sur le mariage. Comment définir le mariage en général ? Quelle est la spécificité du mariage chrétien ? Quelle est l'histoire du mariage civil français et sa signification ?

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Le dernier livre de Denis Sureau, Deux mariages et un enterrement (Editions de L'Homme Nouveau, 64 p.) est une synthèse argumentée sur les différentes formes de mariage (naturel, sacramentel, civil) rappelle l'enseignement de l’Église. Le mariage dit « naturel » des non-baptisés est l'alliance d'un homme et d'une femme qui constituent une communauté de vie dont les éléments essentiels sont l'unité, l'indissolubilité et l'ouverture à la fécondité. Ces caractères se retrouvent dans le mariage chrétien, mais l'alliance matrimoniale a été élevée par le Christ à la dignité de sacrement. Or comment articuler ces deux mariages avec le mariage civil créé à la Révolution ? Celui-ci ne leur pas assimilable, ne serait-ce que parce qu'il a été conçu comme une simple convention, un contrat pouvant être rompu. Si ses potentialités autodestructrices ont été modérées par le Code Napoléon, elles ont été réveillées depuis 1965 et conduisent à son propre enterrement, dont la loi Taubira marque une nouvelle étape. La question est aujourd'hui posée de la libération du mariage religieux face à sa parodie séculière et de l'obligation imposée aux chrétiens d'y avoir recours.

 

Deux mariages et un enterrement

Denis Sureau

Éditions de L'Homme Nouveau, 64 p., 9€

(commander sur www.hommenouveau.fr ou au 10 rue Rosenwald – 75015 Paris)

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