L'Eglise face à l'oppression fiscale

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La révolte des Bonnets rouges invite les chrétiens à s'interroger sur la moralité de ce qu'il faut bien appeler l'oppression fiscale. Voici ce qu'en disait Pie XII en en temps où elle n'avait pris le caractère aussi fortement confiscatoire qui est le sien aujourd'hui :


Aux congressistes de l'Institut international des Finances Publiques , le 2 octobre 1948:

    Les besoins financiers de chacune des nations, (...) se sont formidablement accrus. La faute n'en est pas aux seules complications ou tensions internationales; elle est due aussi, et plus encore peut-être, à l'extension démesurée de l'activité de l'État, activité qui, dictée trop souvent par des idéologies fausses ou malsaines, fait de la politique financière, et tout particulièrement de la politique fiscale, un instrument au service de préoccupations d'un ordre différent.(...)

  Qui s'étonnera, après cela, du danger où se trouvent la science et l'art des finances publiques de descendre, faute de principes fondamentaux clairs, simples, solides, au rôle d'une technique et d'une manipulation purement formelles. C'est malheureusement ce qui se constate aujourd'hui en plusieurs domaines de la vie publique : échafaudage habile et hardi de systèmes et de procédés, mais sans ressort intérieur, sans vie, sans âme.(...)

  Pareil état de choses influe plus fâcheusement encore sur la mentalité des individus. L'individu en vient à avoir de moins en moins l'intelligence des affaires financières de l'État; même dans la plus sage politique, il soupçonne toujours quelque menée mystérieuse, quelque arrière-pensée malveillante, dont il doit prudemment se défier et se garder. Voyez-vous, c'est là qu'il faut, en définitive, chercher la cause profonde de la déchéance de la conscience morale du peuple  (...) en matière de bien public, en matière fiscale principalement. (...)

  Comment l'Église pourrait-elle contempler, indifférente, cette crise qui, en réalité, est une crise de conscience? Voilà pourquoi, s'adressant à ceux qui ont quelque part de responsabilité dans le traitement des questions de finances publiques, elle les adjure : Au nom de la conscience humaine, ne ruinez pas la morale par en haut. Abstenez-vous de ces mesures, qui, (...), heurtent et blessent dans le peuple le sens du juste et de l'injuste, ou qui relèguent à l'arrière-plan sa force vitale, sa légitime ambition de recueillir le fruit de son travail, son souci de la sécurité familiale, toutes considérations qui méritent d'occuper dans l'esprit du législateur la première place, non la dernière.(...)

  Le système financier de l'État doit viser à réorganiser la situation économique de manière à assurer au peuple les conditions matérielles de vie indispensables à poursuivre la fin suprême assignée par le Créateur : le développement de sa vie intellectuelle, spirituelle et religieuse.

 

Aux membres de l'Association fiscale internationale , le 2 octobre 1956 :

 

  Aucun doute ne subsiste sur le devoir de chaque citoyen à supporter une part des dépenses publiques. Mais l'Etat de son côté, en tant que chargé de protéger et de promouvoir le bien commun des citoyens, a l'obligation de ne répartir entre ceux-ci que des charges nécessaires et proportionnées à leurs ressources. L'impôt ne peut donc jamais devenir pour les pouvoirs publics un moyen commode de combler le déficit provoqué par une administration imprévoyante, de favoriser une industrie ou une branche de commerce aux dépens d'une autre également utile. L'Etat s'interdira tout gaspillage des deniers publics ; il préviendra les abus et les injustices de la part de ses fonctionnaires, ainsi que l'évasion de ceux qui sont légitimement frappés. Les Etats modernes tendent aujourd'hui à multiplier leurs interventions et à assurer un nombre croissant de services ; ils exercent un contrôle plus étroit sur l'économie ; interviennent davantage dans la protection sociale de plusieurs catégories de travailleurs ; aussi leurs besoins d'argent croissent dans la mesure où se gonflent leurs administrations. Souvent des impositions trop lourdes oppriment l'initiative privée, freinent le développement de l'industrie et du commerce, découragent les bonnes volontés.(...)

  La garantie juridique des contribuables à l'égard du fisc vise à consolider les systèmes de sauvegarde, indispensables non seulement au contribuable, mais à l'Etat lui-même, qui risque, s'il néglige ces garanties, de démoraliser ses sujets et de les encourager à la fuite de l'impôt et à la fraude.

 

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